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Marques déposées par l'association loi 1901 PROMODUL
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BAO PROMODUL EVAL BTC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAO PROMODUL EVAL BTC
PROMODUL , Association Loi 1901, Les Collines de l'Arche - Immeuble Opéra E

Numéro de dépôt :
3828986
Date de dépôt :
05/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/05/2021
BAO PROMODUL EVAL BTC de PROMODUL

Présentation de la marque BAO PROMODUL EVAL BTC

Déposée par voie électronique le 5 mai 2011 par l'association loi 1901 PROMODUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAO PROMODUL EVAL BTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 PROMODUL domicilié(e) 76 Route de la Demi Lune - 92057 - Paris La Défense - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Lhermet La Bigne & Remy domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque BAO PROMODUL EVAL BTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAO PROMODUL EVAL BTC est expirée depuis le 5 mai 2021.

PROMODUL a également déposé les autres marques suivantes : BAO PROMODUL BT , BTC BAO PROMODUL EVAL BATIMENTS TERTIAIRES ET COLLECTIFS , BAO PROMODUL RT 2012 MI , CERCLE PROMODUL , BAO PROMODUL PRO 2R , ACADEMIE DE LA PERFORMANCE ET DE L'EFFICACITE ENERGETIQUE , BAO PROMODUL PRO EXPERT , BAO PRO TRAVAUX , APee ,


PROMODUL , Association Loi 1901, Les Collines de l'Arche - Immeuble Opéra E - 76 Route de la Demi Lune - 92057 - Paris La Défense - France


Cabinet Lhermet La Bigne & Remy - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739774 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Logiciels, logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels destinés à la préparation de devis ; logiciels téléchargeables de diagnostic et de simulation pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique dans le domaine des bâtiments. ;

Informations en matière de construction , informations en matière de réparation, informations et conseil en matière de rénovation de bâtiments ; études de faisabilité de projets concernant la construction ; services de diagnostic des bâtiments en matière de construction, de réparation, de rénovation ; supervision (direction) de travaux. ;

Formation, formation pratique (démonstration) ; informations en matière de formation ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne non-téléchargeables ; micro-édition ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires ; organisation de concours (éducation et divertissement). ;

Conseils en matière de construction, d'économie d'énergie, de protection de l'environnement ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels de systèmes informatiques, installation de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites web), location de serveurs web ; essai de matériaux ; études de projets techniques ; établissement de plans pour la construction ; recherches en matière de protection de l'environnement, recherches en matière d'économie d'énergie, recherches techniques ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; services de planification de la construction et de la rénovation des bâtiments pour l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique ; conception de bases de données ; services d'évaluation, d'estimation, de diagnostic, de recherche et de développement dans les domaines de l'amélioration de la performance énergétique et du confort thermique.